Arrêté du Président N° 366/2024 portant décision d’approbation de modifications au marché public de maîtrise d’oeuvre concernant le projet d’intégration des services de la CCSAL au nouveau bâtiment à Retzwiller par avenant
Arrêté du Président N° 294/2024 portant décision d’approbation de modifications au marché public du lot1 réaménagement locaux CCSAL à Retzwiller par avenant1
Arrêté du Président N° 202/2024 portant décision d’approbation de modifications au marché public du lot1 travaux rénovation sols sportifs/éclairage du Cosec de Dannemarie par avenant n°1
Arrêté du Président N° 572/2024 portant décision de réouverture d’un établissement recevant du public dénommé
Arrêté du Président N° 578/2024 portant décision du nouveau règlement intérieur du COSEC intercommunal
Arrêté du Président N° 690/2024 portant délégation de fonction et de signatures au 7ème Vice-Président
Arrêté du Président N° 689/2024 portant délégation de fonction et de signatures au 6ème Vice-Président
Arrêté du Président N° 688/2024 portant délégation de fonction et de signatures au 5ème Vice-Président
